Mentions légales
Propriétaire du site Internethttp://www.sainteanne-saintlouis.fr/Ensemble scolaire Sainte-Anne Saint-Louis Collège et Lycée Sainte-Anne Directeur de la publication : M. Yannick TOUZE |
Réalisation du site Internethttp://www.sainteanne-saintlouis.fr/SARL Dream me up 1000 € Atlanparc Bâtiment M R.C.S. VANNES 501 021 588 Adresse de contact :Téléphone : 02 97 68 24 94 |
|
Hébergement du site Internethttp://www.sainteanne-saintlouis.fr/L'hébergement est effectué sur un serveur dédié chez OVH - 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. La maintenance est effectuée par la société Dream me up. |
||
Propriété IntellectuelleLa structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Ensemble scolaire Sainte-Anne Saint-Louis. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Ensemble scolaire Sainte-Anne Saint-Louis est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Ensemble scolaire Sainte-Anne Saint-Louis et de ses partenaires, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Ensemble scolaire Sainte-Anne Saint-Louis est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. |
||